Collaboration | travailleurs saisonniers de la Pologne

Collaboration

Nous sommes une entreprise de travail temporaire, spécialisée dans le travail saisonnier dans l’agriculture (agriculture biologique), le jardinage et aussi la production et l’assemblage (systèmes solaires) en Allemagne, Autriche, Suisse, France (depuis 2009), Pays-Bas, Belgique, Suède. Chaque année, avec l’aide de notre entreprise, environ 1 000 personnes trouvent du travail à l’étranger.

Nous avons une base importante des salariés compétents et motivés qui se décident à travailler à l`étranger toute l`année. L’emploi de notre personnel est conforme à la Directive de l’Union Européenne du détachement 96/71/WE et aux dispositions du Code français du travail.

Nous vous proposons deux types de collaboration:

1. Le recrutement – en signant le contrat avec notre entreprise, l`employeur nous confie le recrutement des salariés qu`il emploie après conformément aux dispositions du droit local du travail.

2. Le leasing (location de personnel et de main d’œuvre) – les salariés employés dans notre entreprise sont détachés chez l`Employeur-utilisateur. Toutes les questions formelles: contrat avec les salariés, bulletins de paie, versement des cotisations et assurances sociales sont à notre charge. Nous sommes aussi obligés à déclarer les salariés aux autorités compétentes dans votre pays. Les salariés exercent une activité salariée selon le formulaire communautaire A1. Ce dernier atteste que le travailleur est assuré et que toutes les cotisations sociales sont versées en Pologne.

Après avoir reçu votre DEMANDE DES TRAVAILLEURS AVEC L`OFFRE DE TRAVAIL, on commence des recherches des candidats compétents et nous informons les candidats de notre base de l`offre. Par conséquent, il est très important que vous remplissiez notre formulaire avec soin et fournissiez le plus de détails possible.

Les personnes qui se présentent, en majorité, viennent du sud-est de la Pologne, alors de la région agricole. Nous faisons un entretien d`embauche avec les candidats intéressés et on choisit les meilleurs pour répondre à vos attentes.

En fonction des exigences de l`employeur nous faisons le nécessaire pour assurer les personnes qui connaissent les langues étrangères. On fait une liste des salariés avec les données personnelles, l`employeur reçoit cette liste en avance.


Les conditions de la collaboration avec nous pendant la vendange:

1. Les formalités:

a) Les travailleurs sont employés dans notre firme et détachés à l’employeur – utilisateur (domaine). Toutes les questions formelles: contrat de travail avec les travailleurs, bulletin de paye, cotisations sociales, impôt sur revenu sont à notre charge. L’emploi de nos travailleurs est conforme à la Directive CE 96/71 du détachement et aux dispositions du code français du travail. Les travailleurs exécutent le travail conformément au document européen A1. Ce document atteste que le travailleur est assuré et toutes les cotisations sociales sont versées en Pologne (retraite, invalidité, santé, accident de travail, fonds des travailleurs, prestations garanties pour les travailleurs, impôt sur revenu). Le document est établi à chaque travailleur pour un domaine précis ou un groupe des domaines.

b) Conformément à la réglementation français, notre société est obligée à compléter et envoyer la déclaration de détachement des travailleurs temporaires. Cette déclaration est envoyée quelques jours avant le début de travail par télé-service SIPSI du Ministère du Travail français.

c) Environ 10 jours avant le début de travail, nous vous envoyons la liste des travailleurs  avec leurs données personnelles détaillées.

d) Avant le début de travail, vous aurez aussi le dossier nécessaire (dont la fiche des heures de travail), qu’il faut produire en cas de la visite de l’inspection de travail. Les fichiers de ce dossier seront fournis par e-mail.

2. Le transport:

Le service de transport contient: l’organisation du voyage des travailleurs Pologne-France-Pologne, le voyage des travailleurs du logement sous l’adresse du domaine. Le frais total du transport – 140 – 280 euros par personne comprend: le véhicule avec chauffeur, le carburant, les impôts. Le coût exact sera indiqué dans le contrat en fonction du nombre d’employés demandés.

Transport interne supplémentaire (le voyage des travailleurs dans les vignobles et aux déjeuneurs):
Le bus de 18 places, le tarif 110 euros par jour du service (8 mètres de longueur)
L’autocar 35 – 55 places, le tarif 250 euro par jour du service (12 mètres de longueur)

3. L’hébergement:

Dans la région de Beaune notre société loue des campings de tourisme. Les travailleurs sont logés dans les mobile homes aux Camping du Lac de Panthier, Camping l’Étang de Fouché, Camping de Saulieu – Aquadis Loisirs, Camping de la Porte d’Arroux – Aquadis Loisirs. Dans la région Sancerre les travailleurs sont logés dans les mobile homes ou dans les gîtes loués directement par les propriétaires des domaines. Les travailleurs sont logés dans les mobile homes aux Cemping Gien, Camping de l’Île – Aquadis Loisirs, Camping Robinson – Aquadis Loisirs, Camping des Etangs Aubigny. Un soutien des domaines à la réservation sera bien utile par.ex. la réservation préliminaire donnant les dates prévues du séjour. Notre société effectuera tous les paiements.

Attention: Conformément à l’article français R4228-27 do code du travail, les locaux affectés à loger des travailleurs doivent mesurer au moins 6 mètres carrés  et 15 mètres cubes par personne.

4. Les engagements du domaine pendant la vendange:

a) Les domaines doivent assurer le nombre conforme des heures et la continuité du travail  (évidement si la pluie abondante ne dérange pas la récolte). Nous signons le contrat avec de nouveaux domaines qui sont capables d’assurer 80 H au minimum. Ce chiffre est la base de signer le contrat avec notre société. Le but de ce dernier c’est que la vendange en France soit rentable au travailleur polonais. Selon notre expérience, on sait que quelques domaines ne peuvent pas garantir ce quantité de travail. Le travail avec des autres domaines dans la région en serait la solution. Dans ce cas, le travailleur est employé dans deux domaines. En conséquence, on signe un seul contrat avec deux domaines qui partagent les travailleurs afin d’ assurer 80 H au minimum à chacun.

b) Le domaine est obligé à assurer le petit déjeuner, le déjeuner chaud et les boissons (eau).

c) Au plus tard 14 jours avant le commencement des travaux, le domaine doit nous informer de la date du début de la récolte. Après la réception de cette date, notre bureau passe les documents à l’Etablissements de la Sécurité Sociale (ZUS) en Pologne dans le but d’établir le formulaire A1 (sans ce document le travailleur ne peut pas partir travailler pour la France).

C ‘est pourquoi, il est très important d’avoir l’information sur le début des travaux le plus tôt possible pour accomplir les formalités à temps.

5. Les paiements:

a) D’après la facture, L’Employeur – Utilisateur (domaine) verse à l’Agence de Travail  l’acompte de 15 % de la valeur du service, à payer 14 jours avant le début des travaux.

b) Le cinquième jour de la vendange L’Employeur – Utilisateur paye à l’Agence de Travail 50 % de la valeur des services.

c) A la fin de la récolte notre firme vous établira la facture finale  selon le devis suivant: le nombre total (minimal)  des heures travaillées x le nombre des travailleurs x le taux de leasing ( contient la valeur du salaire minimal et des heures supplémentaires, l’indemnité de congé 10 %, les frais du logement sur le camping et la commission de notre firme).

Le taux horaire en 2022 a été de 22,57 euros. Le nombre des heures payable à chaque travailleur doit être plus haut ou égal de 80 heures.

6. La signature du contrat:

D’habitude les contrats avec les domaines sont signés en mai (ce temps, nous connaissons le taux horaire de la période appropriée). Ce temps les domaines sont obligés à donner les dates préliminaires du début de la vendange ce qui est important à la réservation du logement au camping et au recrutement. Les domaines nous tiennent au courant du délai du début de la vendange

7. La pandémie Covid-19:

Le recrutement, l’emploi et l’organisation du départ seront adaptés aux exigences et aux restrictions en France et en Pologne. Il faut faire le nécessaire pour garder la distance sociale: parmi les travailleurs pendant la récolte, les repas, au logement, pendant le voyage. A présent, on ne sait pas quelles seront les exigences relatives aux dépistages soit aux vaccinations.

8. Les informations supplémentaires:

Nous coopérons avec beaucoup de domaines en France  (chaque année on détache environ 500 travailleurs à la vendange). Notre objectif c’est la collaboration à long terme. C’est pourquoi on fait tout pour prester les services au plus haut niveau. L’essentiel sont la satisfaction de l’employeur français et du travailleur polonais. Tout cela demande une bonne préparation et un bon planning (organisation du transport, hébergement, procédure du recrutement, affaires comptables  et celles de droit).

Pendant toute la vendange les représentants de notre bureau séjournent sur le territoire de la France et ont soin du déroulement réussi de toute la campagne de vendange.  Nous sommes à votre disposition et à celle des travailleurs.

Nous nous concentrons sur le recrutement des familles et des groupes des amis. On recrute les étudiants mais aussi les personnes mures ayant de l’expérience plus grande au travail dans l’agriculture.

Si vous vous êtes intéressé à la coopération, merci de nous envoyer par mail les informations:

– le nombre des travailleurs nécessaires à la récolte des raisins,
– le nombre prévu des jours du  travail,
– si vous avez la possibilité d’organiser le logement.

Ces renseignements sont indispensables à  définir nos possibilités de la coopération avec un nouveau domaine.


Les conditions de la collaboration Vignoble:

1. Les formalités:

a) Les travailleurs sont employés dans notre firme et détachés à l’employeur – utilisateur (domaine). Toutes les questions formelles: contrat de travail avec les travailleurs, bulletin de paye, cotisations sociales, impôt sur revenu  sont à notre charge. L’emploi de nos travailleurs est conforme à la Directive CE 96/71 du détachement et aux dispositions du code français du travail.

Les travailleurs exécutent le travail conformément au document européen A1. Ce document atteste que le travailleur est assuré et toutes les cotisations sociales sont versées en Pologne (retraite, invalidité, santé, accident de travail, fonds des travailleurs, prestations garanties pour les travailleurs, impôt sur revenu). Le document est établi à chaque travailleur pour un domaine précis ou un groupe des domaines.

b) Conformément à la réglementation français, notre société est obligée à compléter et envoyer la déclaration de détachement des travailleurs temporaires. Cette déclaration est envoyée quelques jours avant le début de travail par télé-service SIPSI du Ministère du Travail français. 

c) Environ 10 jours avant le début de travail, nous vous envoyons la liste des travailleurs avec leurs données personnelles détaillées.

d) Avant le début de travail, vous aurez aussi le dossier nécessaire (dont la fiche des heures de travail), qu’il faut produire en cas de la visite de l’inspection de travail. Les fichiers de ce dossier seront fournis par e-mail.

2. Les engagements de l’employeur – utilisateur:

a) Les domaines doivent assurer le nombre conforme des heures et la continuité du travail (évidement si la météo le permet).  Le nombre minimal de travail c’est 40 heures par semaine. Si vous pensez avoir plus de travail, disons 48 heures, il faut nous le dire pour calculer bien le taux horaire.

b) Pendant les travaux de printemps et d’hiver, nous coopérerons avec les domaines qui, eux-mêmes sont capables d’assurer le logement aux travailleurs. Le domaine peut réserver les mobil-homes aux campings touristiques ou dans les gîtes.

Attention: Conformément à l’article français  R4228-27 du code du travail, les locaux affectés à loger des travailleurs doivent mesurer au moins 6 mètres carrés et 15 mètres cubes par personne

c) Le domaine est obligé à assurer de l’eau et les outils de travail aux travailleurs.

d) Au plus tard 14 jours avant le commencement des travaux, le domaine doit  nous informer de la date du début de la récolte. Après la réception de cette date, notre bureau passe les documents à l’Etablissements de la Sécurité Sociale (ZUS) en Pologne dans le but d’établir le formulaire A1 ( sans ce document le travailleur ne peut pas partir travailler pour la France). C ‘est pourquoi, il est très important d’avoir l’information sur le début des travaux le plus tôt possible pour accomplir les formalités à temps.

3. Les paiements:

a) D’après la facture, L’Employeur – Utilisateur (domaine) verse à l’Agence de Travail l’acompte de 25 % de la valeur du service, à payer 14 jours avant le début des travaux – le calcul de l’acompte (nombre de travailleurs x le taux établi x 40 heures x 4 semaines).

b) Le travailleur-utilisateur tient le registre du temps de travail des travailleurs. Le registre du tems de travail est envoyé par mail à notre firme au deuxième jour ouvrable suivant après la semaine qu’il concerne.

c) Les factures sont établies par notre firme pour la période de 2 semaines. Le montant de la facture résulte du travail exercé par les travailleurs x le nombre des heures de travail x le taux horaire ( contient la valeur du salaire minimal et les heures supplémentaires, l’indemnité de congé 10 %, du repas, du transport et la commission de notre firme).

4. Le transport:

En fonction des attentes du domaine et les possibilités des travailleurs, ceux derniers viendront en France en leur voiture ou ils prendront les lignes régulières (Sindbad). Si le service de transport vous intéresse, nous pouvons louer le minibus.

Le service de transport contient: l’organisation du voyage des travailleurs  Pologne-France-Pologne, le voyage des travailleurs du logement sous l’adresse du domaine et le voyage des travailleurs dans les vignobles.

Le frais total du transport comprend : le véhicule avec chauffeur, le carburant, les impôts: Le minibus de 8 places, le tarif 150 euros par jour du service. Le paiement total du transport contient : location, carburant, impôts ; le minibus de 8 places – le prix c’est 150 euros par jour.

5. La signature du contrat:

Pour recruter des travailleurs convenables et remplir  les formalités, nous devons signer le contrat un mois avant le début prévu  des travaux.

6. La pandémie Covid-19:

Le recrutement, l’emploi et l’organisation du départ seront adaptés aux exigences et aux restrictions en France et en Pologne. Il faut faire le nécessaire pour garder la distance sociale: parmi les travailleurs pendant le travail, au logement , pendant le voyage. A présent, on ne sait pas quelles seront les exigences relatives aux dépistages soit aux vaccinations. 

Si vous vous êtes intéressé à la coopération, merci de nous envoyer par mail les informations:
– le nombre des travailleurs nécessaires, les attentes envers les candidats
– la nature du travail
– le temps prévu du contrat et  le délai prévu du début des travaux.
– le nombre prévu des heures de travail par semaine
– le type du  logement.

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